Kit GPSR Vendeurs

Céramique et décoration fait main : le GPSR, et quand il ne suffit pas

Mis à jour le · Jalonel (READ FRANCE SAS)

Un vase, une suspension en macramé ou une statuette sont des produits GPSR ordinaires : analyse de risques, référence et coordonnées sur l’objet, quatre informations dans l’annonce (art. 19). Tout change dès que l’objet peut contenir des aliments ou des boissons (tasse, bol, assiette, planche) : le règlement (CE) 1935/2004 sur les matériaux au contact des denrées s’applique, et pour la céramique la directive 84/500/CEE fixe des limites de migration du plomb et du cadmium. Le GPSR ne couvre alors que les risques que ces textes ne traitent pas (art. 2 §1).

Décoratif ou alimentaire, la question à trancher d’abord

L’usage prévisible compte plus que votre intention. Un bol vendu « décoratif » qui ressemble à un bol de petit-déjeuner servira à manger. Si un acheteur peut raisonnablement y mettre des aliments, traitez l’objet comme un matériau au contact des denrées, ou rendez l’usage alimentaire clairement impossible (forme, trou, mention visible avant l’achat).

ObjetRègles principalesRôle du GPSR
Vase, cache-pot, statuette, bougeoirGPSR seulTout le règlement : analyse de risques, mentions, annonce, réclamations
Mug, bol, assiette en céramiqueRèglement 1935/2004 et directive 84/500/CEE (plomb et cadmium)Risques non chimiques (casse, choc thermique) et annonce (art. 19)
Planche, cuillère en boisRèglement 1935/2004Échardes, casse, annonce
Décoration murale, étagèreGPSR seulFixation, charge, chute
Lampe, guirlande lumineuseDirective basse tension, marquage CEAnnonce (art. 19) et accidents (art. 20) ; ce kit ne suffit pas

Pour la vaisselle vendue neuve, le règlement 1935/2004 demande la mention « convient pour aliments » (ou une mention précise sur leur emploi) ou le symbole verre et fourchette de son annexe II (art. 15 §1 a). La directive 84/500/CEE fixe pour les céramiques des limites de plomb et de cadmium extraits lors d’un essai : 4,0 mg/l de plomb et 0,3 mg/l de cadmium pour un mug ou un bol (catégorie 2), 0,8 et 0,07 mg/dm² pour une assiette plate (catégorie 1). Elle exige aussi une déclaration écrite de conformité (art. 2 bis). Nous n’avons trouvé aucune révision de cette directive publiée depuis 2005. Demandez à votre fournisseur d’émail ses données de migration pour la température de cuisson que vous utilisez. Ce kit s’arrête là : il ne remplace pas un essai de migration.

Les risques d’un objet de décoration

DangerScénario à analyserMesures courantes
Casse (verre, céramique) ou ruptureCoupure après casse (verre, céramique) ou chute d’un élément.Épaisseur et cuisson adaptées, contrôle des fissures, emballage protecteur.
Poids, basculement, chute, fixation muraleL’objet bascule ou tombe (fixation murale insuffisante, objet lourd).Base stable, quincaillerie adaptée fournie ou précisée, notice de fixation, charge maximale indiquée.
Pointes, bords coupants, aiguilles, éclatsCoupure ou piqûre lors de la manipulation ou après une casse.Ébavurage, ponçage, embouts de protection, contrôle visuel de chaque pièce avant expédition.
Substances chimiques (teintures, vernis, résine, parfum, colle)Irritation, allergie ou intoxication liée à une substance (parfum, teinture, vernis, résine).Fiches de données de sécurité des fournisseurs, respect des doses recommandées, vérification des restrictions REACH, séchage ou durcissement complet avant vente.
Aspect pouvant être confondu avec un alimentUn enfant porte à la bouche un objet qui ressemble à un aliment (savon-gâteau, décoration fruit).Revoir l’aspect, la taille ou l’odeur ; à défaut, ne pas commercialiser. Un avertissement seul ne suffit pas toujours (art. 6, §1, f).

Le dernier risque surprend souvent. Le GPSR demande d’évaluer les produits qui, sans être des aliments, leur ressemblent et risquent d’être confondus avec eux (art. 6 §1, f). Les lignes directrices de la Commission citent l’exemple des articles décoratifs en forme de fruits. Une pomme en céramique de la taille d’une vraie, posée dans une corbeille, pose cette question ; un vase à motif fruits, non.

Ce qui change selon le matériau

Le bois brut pose des questions d’échardes et de finition : un vernis ou une huile doit être complètement sec avant la vente, et sa fiche de données de sécurité reste dans votre dossier. Le verre et la céramique cassent : l’emballage d’expédition fait partie des mesures, et un objet fêlé ne part pas. La résine époxy n’est inerte qu’une fois durcie selon la notice du fabricant ; notez le temps de durcissement dans votre registre de lots.

Pour une décoration murale lourde, précisez dans la notice le type de cheville et la charge maximale. C’est une instruction de sécurité, à rédiger en français pour la France (art. 9 §7) et à reprendre dans l’annonce (art. 19 d).

Exemple rempli pour un vase

Exemple fictif généré par le générateur gratuit le 17 octobre 2026 (document « Étiquette, emballage et annonce »).

1. Texte d’étiquette ou d’emballage

Vase en grès émaillé « Dune », 20 cm
Réf. VASE-DUNE-20 — Lot CUISSON 2026-41
Fabricant : Atelier Exemple (EI) — 1 rue de l’Exemple, 75000 Paris, France — contact@atelier-exemple.example
⚠ Fragile : ne pas utiliser si l’objet est fêlé ou ébréché.
Lire les instructions avant utilisation. Conserver ces informations.

2. Informations obligatoires dans l’annonce en ligne

a) Fabricant : nom, raison sociale ou marque, adresse postale et électroniqueAtelier Exemple (EI)
1 rue de l’Exemple, 75000 Paris, France
contact@atelier-exemple.example
b) Personne responsable dans l’UE (si fabricant hors UE)Sans objet (fabricant établi dans l’UE)
c) Identification : photo, type, autre identifiantVase en grès émaillé « Dune », 20 cm
VASE-DUNE-20
photo de l’annonce
d) Avertissements et informations de sécuritéFragile : ne pas utiliser si l’objet est fêlé ou ébréché.

La référence et la marque peuvent être gravées ou tamponnées sous l’objet avant cuisson. L’adresse complète, si elle ne tient pas, va sur l’étiquette ou un document joint (art. 9 §6).

Quelle filière REP pour un objet déco en France ?

Vos emballages d’expédition relèvent presque toujours de la filière emballages ménagers. Les textiles de décoration (coussins, rideaux, plaids) relèvent de la filière ameublement. Pour un objet en céramique, en verre ou en bois, vérifiez la filière dans la FAQ de l’ADEME avant d’adhérer à un éco-organisme.

Questions fréquentes

Mon mug est vendu comme décoratif : les règles contact alimentaire s’appliquent-elles ?

Si un acheteur peut raisonnablement y boire, oui. C’est l’usage prévisible qui compte. Soit vous le traitez comme un matériau au contact des denrées (règlement 1935/2004, directive 84/500/CEE), soit vous rendez l’usage alimentaire clairement impossible.

Faut-il faire tester mes émaux ?

Pour la vaisselle, la migration du plomb et du cadmium doit respecter la directive 84/500/CEE. Les données du fournisseur d’émail sont le point de départ ; un essai de migration sur vos pièces cuites est la preuve la plus solide. Pour un objet purement décoratif, ces limites ne s’appliquent pas.

Une décoration en forme de fruit est-elle interdite ?

Non. Le GPSR demande d’évaluer le risque de confusion avec un aliment (art. 6 §1, f), en particulier pour les enfants. La taille, l’aspect, l’odeur et l’endroit où l’objet est posé comptent. Un avertissement seul ne suffit pas toujours.

Où mettre mes coordonnées sur une petite céramique ?

Sous l’objet si la taille le permet (gravure, tampon). Sinon, sur l’emballage ou un document joint. Seule la taille justifie ce report, selon les lignes directrices de la Commission.

Sources

  1. Règlement (UE) 2023/988 (GPSR)
  2. Règlement (CE) 1935/2004 (matériaux au contact des denrées)
  3. Directive 84/500/CEE (objets céramiques en contact avec les denrées alimentaires), version consolidée du 20 mai 2005
  4. Lignes directrices de la Commission C/2025/6233
  5. ADEME : FAQ filières REP

Textes et pages consultés le 17 octobre 2026.

Page rédigée par Jalonel (READ FRANCE SAS) avec l’aide d’Octave, notre assistant IA, à partir des textes cités, relus le 17 octobre 2026. Information générale, pas un conseil juridique : en cas de doute, le texte publié au Journal officiel fait foi. READ FRANCE SAS n’agit jamais comme personne responsable, mandataire ou importateur. Directeur de la publication : Tanguy Warsmann. Une erreur, un texte paru depuis ? Écrivez à octave@vread.fr.